Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROMASS
Monsieur GAUTIER RICHARD

Numéro de dépôt :
1430246
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/1997
ELECTROMASS de GAUTIER RICHARD

Présentation de la marque ELECTROMASS

Déposée le 7 octobre 1987 par monsieur GAUTIER RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTROMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAUTIER RICHARD domicilié(e) 94, Village du Soleil, 13540 PUYRICARD. - France.

La marque ELECTROMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROMASS est expirée depuis le 7 octobre 1997.

GAUTIER RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ELECTRONIQUE , BIOCHLOR , ET 720 , NATIONAL ELECTRONICS , ELECTRONIC DISPATCHING FRANCE


Monsieur GAUTIER RICHARD - 94, Village du Soleil, 13540 PUYRICARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Matériel électroniques, photographiques, cinématographiques, à usage grand public professionnel. Appareils scientifiques et médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.